Instances et Commissions

 

Le conseil d'Administration - CA

 

MISSIONS ET COMPOSITION

Le Conseil d’Administration délibère sur le règlement intérieur, le programme d’enseignement préparé par la Commission de la Pédagogie et de la Recherche ainsi que le budget et compte financier. Il examine le rapport d’activité établi chaque année par le directeur. Il est composé du directeur, Bruno Mengoli, de 7 représentants élus des enseignant(e)s, de 7 représentants élus des étudiant(e)s, et de 7 personnalités extérieures à l’établissement,  ainsi que 2 représentant(e)s élus du personnel administratif, technique et de service.
Choisi parmi les membres du CA, son président est nommé par arrêté du ministre de la Culture et de la Communication pour une période 3 ans renouvelable. Le contrôleur financier et l'agent comptable assistent, avec voix consultative, aux délibérations du conseil.

MEMBRES

COLLEGE ENSEIGNANT(E)S
NORDSTRÖM Minna, présidente, BEDARIDA Marc, GRIBE Gérald, HAMANI Dalil, HILAIRE Philippe, POIRIER Vincent, ZETLAOUI-LEGER Jodelle

COLLEGE ETUDIANT(E)S
BLANVILLAIN Loïk ( M2) (pour deux ans), LEPAGE Louise (L3) , COHEN Noémie  (M2)  (pour deux ans), CAMUS Tibère (L2), GENOUD Camille (M1), ERARD Shéhérazade Hérard ( L2), COUPET-SARRAILH Caroline (M1)

COLLEGE ADMINISTRATIFS
BOTTIER Patrick, BOURDIER Philippe

COLLEGE DES PERSONNALITES EXTERIEURES

Personnalités extérieures élues ou réélues le 10/05/2017 (Arrêté de nomination en date du 29/06/2017):

- Gwenaël Querrien, architecte-urbaniste, rédactrice en chef d’Archiscopie, éditée par la Cité de l’architecture
- Marc Lecoq (directeur du Centre Michel Serres)

- Jean Luc Delpeuch, président d'HeSam
- Laurent Ducourtieux , architecte DPLG , ingénieur, enseignant-chercheur à l'EIVP
- Cécile Fridé, architecte DPLG, société AF Associés Architecture
- Marion Simon-Cloarec, directrice de la formation au CNDB
-Carine Saloff-Coste , ingénieure, directrice de l'attractivité et de l'emploi de la ville de Paris

Invité :

- Christian Brossard, secrétaire général de l'ENSAPLV

 

 

Conseil scientifique ( CS)

Enseignants, chercheurs, représentants des équipes de recherche :
Yann Nussaume (AMP/ VT), Valérie Nègre (ATTHEP/HCA), Xavier Bonnaud (Gerphau/TPCAU), Alessia de Biase (LAA/SHS), Michael Fenker (LET/ing. de recherche), François Guena (MAACC/STA)
Représentants des enseignants de différents champs dont praticiens :
Vincen Cornu (TPCAU), Bruno Gaudin (TPCAU), Gwen Rouvillois (ATR), Suzel Balez (STA), Patrick Leitner (TPCAU), Bendicht Weber (TPCAU)
Personnalités extérieures
6 – 9 personnalités extérieures (architectes praticiens, enseignants des autres ENSA, représentants des établissements partenaires, des institutions et du monde professionnel)- à désigner
Administration
Le directeur ou son représentant
Doctorants
Loup CALOSCI (Ahhtep/ Ausser), Ornella ZAZA (Laa/lavue), Brahim MOUFFOK ( Gerphau /lavue), Jonathan BRUTER (AMP/LAVUE), dont 2 titulaires et 2 suppléants en respectant équilibre des UMR*
Etudiants
Maxime Duriff M1 (CEVE), Noémie Cohen M2 (CA)

Bureau du CS
Suzel Balez (STA), Yann Nussaume (VT), Bendicht Weber (TPCAU)

ADMINISTRATION
Le conseil scientifique a pour mission la réflexion sur l’articulation de l’enseignement avec la recherche et le métier.Il est consulté par le CA sur des dimensions stratégiques, à moyen et long terme, concernant :- les orientations des politiques de recherche et les relations enseignement-recherche ;- la formation initiale et continue ;- la prise en considération des évolutions des conditions d'exercice des architectes ;- les relations institutionnelles, les partenariats, les contractualisations ;- les demandes d’habilitation des diplômes nationaux ;- le développement de missions nouvelles dans l'école ;- les perspectives de recrutement des enseignants à 5 ans en cohérence avec le projet d'école.
Une méthode de travail conjointe sera mise en place avec les bureaux du CA, du CS et du CEVE pour définir un calendrier et les axes de réflexion prioritaires.
Un président de séance sera nommé à chaque séance parmi les personnalités extérieures.
Le bureau sera en charge de définir les ordres du jour du CS avec le bureau du CA et le directeur.
Le CS se réunira environ 2-4 fois/an, à une fréquence jugée nécessaire en fonction de ce calendrier.
- La loi « Libertés et responsabilités des universités (loi LRU), loi 2007-1199 du 10.août2007, article n° 712-5.
-Le décret n°78-266 du 8 mars 1978 fixant le régime administratif et financier des écoles nationales supérieures d’architecture. Version consolidée au 01 janvier 2013.

Conseil des études et de la vie de l'école (CEVE)

• TPCAU : Emmanuel Mourier (L1), A-G Cohen (L1)/référent HMO, Pietro Cremonini (L2), François Fauconnet (L2), Jérôme Marin (L3), Virginia Laguia
(L3), Claudio Secci (Master)/CRI, Didier Rebois (Master)/CRI
• STA ( construction) : Y. Rouby / référent bi-cursus
• STA (informatique) : Dominique Beautems
• HCA : Sophie Descat
• ATR (dessin d’architecture) : Taline Malikian
• ATR (art plastique ) : Bertrand Segers
• SHS ( sociologie) : Ioana Iosa/ référent séminaires
• SHS (philosophie) Anne Tuscher
• VT ( géographie et paysage) : Cathérine Zaharia
• VT (UPU) Anne d’Orazio/coordination projet L3
• Représentants recherche et post-master ( DSA,
DPEA) : Karen Bowie et Eric Daniel-Lacombe
Bureau du CEVE
Emmanuel Mourier (TPCAU) , Ioana Iosa (SHS) , Yves Rouby (STA)
Administration
Le directeur ou son représentant. Juliette Gohaud et Barmak Lahiji
Etudiants
Romain Robinet (L1), suppléant : Perrine Richard Agathe Person (L2), suppléant Teddy Raharijaona Alain Ben Soussan (L3), suppléant : Elvire Danos Maxime Durif (M1), suppléant : Océane Paulet Marine Collignon (M2), suppléant : Anaïs
Rogemont

Le CEVE est une instance de réflexion pédagogique qui assure la cohérence et la progressivité des enseignements, horizontalement (entre disciplines) et verticalement(années). Il organise la coordination inter-années et inter-champs, la coordination interdisciplinaire des séminaires, et l’articulation avec les post-master et HMO. *
Le CEVE doit favoriser l’implication de tous les acteurs de l’école indépendamment de leurs statuts dans les prises de décisions pour une plus grande cohérence avec le projet d’établissement. Elle doit fonctionner avec une ouverture et transversalité.
Le CEVE prépare et organise le programme pédagogique habilité et participe à son adaptation. Il organise les sujets à débattre collégialement et propose au CS et au CA des réflexions à mener.
Le CEVE prépare les décisions du CA en matière pédagogique et donne son avis sur toute question pouvant avoir une incidence sur les formations de l'école et en matière de recherche.
Le CEVE doit faciliter l’accueil des nouveaux enseignants en mettant en place les moyens indispensables pour leur intégration dans l’école et dans son projet pédagogique.
Une méthode de travail conjointe sera mise en place avec les bureaux du CA, du CS et du CEVE pour définir un calendrier et les axes de réflexion prioritaires. Le bureau établit des ordres du jour, préside les séances et assure les relations avec les bureaux du CA et du CS.
* PM : La poursuite de la réflexion sur le PFE (critères d’évaluation, sujets), un des axes de réflexion prioritaires identifiés, fera l’objet d’un groupe de travail interinstances, à désigner.
Le CEVE se réunit toutes le 3-4 semaines environ.

La loi « Libertés et responsabilités des universités ( loi LRU) , loi 2007-1199 du 10 août 2007, article n° 712-5 Le décret n°78-266 du 8 mars 1978 fixant le régime administratif et financier des écoles nationales supérieures d’architecture. Version consolidée au 01 janvier 2013.

C.T : Commission technique

8 décembre 2014

Représentants de l'administration : Bruno Mengoli, Jacqueline Gomès

Représentants du personnel :
CGT Culture titulaires : Marie-Liesse Sztuka, Dominique Dehoux, Jean-Marc Chanteux
CGT Culture suppléants :  Brankica Radic, Franck Gaubin, Eric Locicéro
SUD Culture Solidaires titulaires : Jacques Bergna , Luis Adrian Araneda, Barmak Lahiji, non syndiqué, Guglielmo Mazzocchi
SUD Culture Solidaires suppléants : Marc Fayolle de Mans, Rémi Huneau, Carlo Aslan non syndiqué, Virginia Laguia

Le comité technique est une instance de concertation chargée de donner son avis sur les questions et projets de textes relatifs à l'organisation et au fonctionnement des services. Y sont examinées notamment les questions relatives aux effectifs, aux emplois et aux compétences, aux règles statutaires, aux méthodes de travail, aux grandes orientations en matière de politique indemnitaire, à la formation, à l'insertion professionnelle, à l'égalité professionnelle et à la lutte contre les discriminations.

 

C.H.S.C.T (Comité hygiène et sécurité)

Lors du dernier CHSCT, Marc Fayolle de Mans a été nommé secrétaire permanent de cette instance.
Il a alors été décidé de créer une adresse mail, pour faciliter la remontée d'informations.
Adresse mail : chsct@paris-lavillette.archi.fr

SUD Culture Solidaires :
Titulaires:  Marc Fayolle de Mans, Patrick Bottier, Guglielmo Mazzocchi , Anne Frémy
Suppléant(es) : Didier Henry non syndiqué,  René Steimetz non syndiqué,  Jacques Bergna, Luis Adrian Araneda.
CGT
Titulaire : Eric Locicéro, Jean-Marc Chanteux, Dalil Hamani
Suppléant  : Franck Gaubin , Marcelo Mendoza,  Alain Chalu
Participent égalemment au CHSCT
Madame Dominique François, inspectrice d'hygiène et de sécurité
Docteur Nataf, médecin de prévention,
Philippe Bourdier, assistant de prévention
Mohammed Belgherbi, responsable emploi du temps

Le comité contribue à la protection de la santé et de la sécurité des salariés et à l’amélioration de leurs conditions de travail, notamment par :

- l’analyse des conditions de travail et des risques professionnels auxquels peuvent être exposés les salariés et, en particulier, les femmes enceintes ;
- la vérification, par des inspections et des enquêtes, du respect des prescriptions législatives et réglementaires et de la mise en œuvre des mesures de prévention préconisées ;
- le développement de la prévention par des actions de sensibilisation et d’information. Il peut, par exemple, proposer des actions de prévention en matière de harcèlement sexuel ou moral ;
- l’analyse des circonstances et des causes des accidents du travail ou des maladies professionnelles ou à caractère professionnel, par le biais d’enquêtes.

Le CHSCT est notamment consulté avant toute décision d’aménagement important modifiant les conditions d’hygiène et de sécurité ou les conditions de travail et, en particulier :

- avant toute transformation importante des postes de travail découlant de la modification de l’outillage, d’un changement de produit ou de l’organisation du travail ;
- avant toute modification des cadences et des normes de productivité liées ou non à la rémunération du travail ;
- sur le plan d’adaptation lors de la mise en œuvre de mutations technologiques importantes et rapides ;
- sur les mesures prises en vue de faciliter la mise, la remise ou le maintien au travail des accidentés du travail.

Le CHSCT doit par exemple être associé à la recherche de solution concernant :

l’organisation matérielle du travail : charge de travail, rythme, pénibilité des tâches, élargissement et enrichissement des tâches ;
l’environnement physique du travail : température, éclairage, aération, bruit, poussière, vibrations ;
l’aménagement des postes et des lieux de travail ;
la durée et les horaires de travail, l’aménagement du temps de travail (travail de nuit, travail posté) ;
les nouvelles technologies et leurs incidences sur les conditions de travail des salariés.

Ecole Nationale Supérieure d'Architecture de Paris-La Villette
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Dernière modification : 13/09/2017 16:18:47