Comptes-rendus et relevés de décisions

Conseil d'administration (CA)

Conseil pédagogique et scientifique plénier (CPS)

Commission des formations et de la vie étudiante (CFVE)

Commission de la recherche (CR)

Comité technique (CT) et Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT)

 

Règlements intérieurs 

Règlement intérieur du conseil d'administration (CA)

Règlement intérieur du Conseil pédagogique et scientifique (CPS)

Règlement intérieur de la Commission des formations et de la vie étudiante (CFVE)

Règlement intérieur de la commission de la recherche (CR)

Règlement intérieur du Comité Social d'Administration (CSA) du 12/06/2023

 

Calendrier 2023-2024

CA : 04/12/2023 ; 22/01/2024 ; 06/03/2024 ; 13/05/2024 ; 09/07/2024

CPS restreint (R) et plénier (P) : R 26/09/2023 ; R 18/10/2023 ; R+P 16/11/2023 ; .. ; 22/02/2024 ; P 13/03/2024 ; P 03/04 ; R 05/06 ; R 16/07 ;

CFVE : 12/09/2023 ; 27/11/2023 ; 18/12/2023 ; 24/01/2024 ; 06/03/2024 ; 29/04/2024 ; 29/05/2024 ; 24/06/2024 ; (11/07/2024)

CR : 14/09/2023 ; 11/01/2024 ; 07/03/2024 ; 25/04/2024 ; 25/05/2024 ; 04/07/2024 ; 21/09/2024

CSA : extra-ordinaire : 03/10/2023 ; 20/11/2023 > report au 01/12/2023

 

Archives

Comptes-rendus du CEVE

Comptes-rendus du Conseil scientifique

Comptes-rendus du Comité technique et du Comité hygiène et sécurité

Conseils et commissions prévus par les textes (hors CA, CT et CHSCT, élus)

Anciennes instances

 

 

 

Instances et commissions

 

Le Conseil d'administration (CA)

MISSIONS

Les membres du conseil d'administration ont à s’exprimer au sein de cette instance sur les affaires générales de l’école et notamment sur :

-          le projet de contrat pluriannuel qui fixe les objectifs de performance de l’école ainsi que la stratégie en matière d’offre de formations, de recherche, de gestion prévisionnelle des ressources humaines ;

-          le budget, ses modifications et le compte financier ;

-          les projets de conventions relatives à la coordination de l’offre de formation et de la stratégie de la recherche ;

-          les programmes d’enseignement, les demandes d’accréditation et d’habilitation à délivrer des diplômes nationaux ou des titres ;

-          la stratégie immobilière ;

-          le règlement des études et le règlement intérieur

-          les dons et legs ;

-          la politique tarifaire ;

 

Assistent avec voix consultative aux délibérations du conseil d'administration : le directeur de l'école ; Le secrétaire général de l'école ; le président du conseil pédagogique et scientifique, président de la commission des formations et de la vie étudiante ; le vice-président du conseil pédagogique et scientifique, président de la commission de la recherche ; l'agent comptable de l'école ; le directeur régional chargé des affaires culturelles ou son représentant ; le recteur de région académique, ou son représentant ; le représentant de l'autorité chargée du contrôle budgétaire de l'établissement ; toute autre personne dont la présence est jugée utile par le président du conseil d'administration.

COMPOSITION

Le Conseil d’administration de l’ENSAPLV, conformément aux dispositions prévues par le décret 2018-109 relatif aux écoles nationales supérieures d’architecture et par l’arrêté précisant la composition des conseils d’administration des écoles nationales supérieures d’architecture, est composé de 25 membres dont : 7 représentants pour le collège « enseignant-chercheur », 4 représentants pour le collège « étudiant », 4 représentants pour le collège « personnel administratif, technique et de service », 4 membres de droit, 6 personnalités qualifiées extérieures à l’établissement.

L'actuel Conseil d'administration s'est réuni lors de sa séance inaugurale le 11 octobre 2022 et a élu président Thomas ELEFTERIOU.

Le bureau du CA est composé de Thomas ELEFTERIOU, Perrine BELIN, Jonathan BRUTER (collège des enseignants-chercheurs), Nangbo Louisette COULIBALY (collège des étudiants) et Manon SCOTTO (collège des personnels administratif, technique et scientifique).

Le CA est installé pour un mandat de 4 ans à l'exception du collège des étudiants qui sera renouvelé au bout de deux ans, il se compose comme suit:

Collège des enseignants-chercheurs

Titulaires 

Thomas ELEFTERIOU, MCF TPCAU - Perrine BELIN, MCF TPCAU - Jonathan BRUTER, MCF VT - Pierre CHABARD, MCF HCA - Sylvain EBODE, MCF STA - Flavie PINATEL, MCF ATR - Jodelle ZETLAOUI-LEGER, PR SHS

Suppléants

Jérôme MARIN - Laetitia LESAGE - Philippe HILAIRE - Marilena KOURNIATI - Vincent POIRIER - Guillaume DUFILHO- Guillaume DURANEL

 

Collège du personnel administratif

Titulaires 

Samuel BRUNA - Aurélie FABIJANEC - Hervé JEZEQUEL - Manon SCOTTO

Suppléants 

Justine SIMONOT - Anaïs CAMPANAUD - Michaël PAWLAK

Collège des étudiants

Titulaires 

Luca ALCALA - Lucie ADAM - Nangbo Louisette COULIBALY - Jade RICHARD

Suppléants

Mathieu VANDON - Firdaws BOUDERBALA - Camille DELAUNAY-WEIBEL

Personnalités de droit

Emilie BARTOLO, Conseil régional de l'ordre des architectes d'Ile-de-France (CROAIF)

Pierre LISCIA, Conseil régional d'Ile-de-France

Sébastien DULERMO, Métropole du Grand Paris

Michel TERRE, HESAM Université

Personnalités qualifiées

Marion CLOAREC-SIMON, consultante Filière bois construction

Richard GALERA, vice-président de l'établissement public territorial Est Ensemble en charge de la jeunesse et de l’enseignement supérieur, conseiller municipal de Montreuil 

Laurent DUCOURTIEUX,directeur des études Bi-cursus architecte-ingénieur à l' EIVP

Adrien PAPORELLO, directeur de l’agence AIA Architectes et vice-président de l’association des architectes ingénieurs et ingénieurs architectes AAII

Valérie FLICOTEAUX-MELLING, vice-présidente du CNOA, associée de l’agence 3+1 architectes, membre du collectif ECOTONE

Jean-Sébastien VILLEFORT, professeur au CNAM et titulaire de la chaire de construction durable

 

Conseil pédagogique et scientifique (CPS)

COMPOSITION

Le Conseil pédagogique et scientifique comprend une commission des formations et de la vie étudiante (CFVE) et une commission de la recherche (CR).

Il regroupe les membres de ces deux commissions.Chacune de ces commissions réglementaires (CFVE et CR) comporte 20 membres, ce qui porte la composition du CPS en formation plénière à 40 membres.

Le président de la CFVE est président du CPS. Le président de la CR est vice-président du CPS. 

Le CPS est convoqué en formation restreinte aux personnels titulaires représentant les personnels chargés de l'enseignement et de la recherche (CPS restreint), pour l'examen de questions individuelles et pour l'exercice de toutes autres attributions prévues par les dispositions réglementaires régissant les droits et obligations desdits personnels sans préjudice des compétences du Conseil national des enseignants-chercheurs des écoles d'architecture. Il donne un avis, dans le cadre des obligations de service réglementaires, sur les répartitions individuelles entre les services d'enseignement et de recherche.

 

Président du CPS et de la CFVE : Philippe CHAVANES

Bureau de la CFVE : Laurence BASSIERES, Laure JACQUIN, Solène LE RAI

Président de la CR et vice-président du CPS : François GUENA

Bureau de la CR : Alessia DE BIASE

 

Bureau du CPS restreint : Philippe CHAVANES, Laurence BASSIERES, Laure JACQUIN, François GUENA, Alessia DE BIASE, Suzel BALEZ, Anne D'ORAZIO

Commission des formations et de la vie étudiante (CFVE)

Elue le 18 novembre 2022

MISSIONS

La CFVE prépare et propose des mesures relatives à :

L'organisation des programmes de formation et à l’évaluation des enseignements;

les conditions d’admission et d’orientation des étudiants, les modalités de contrôle des connaissances et de validation des études, les expériences professionnelles ou acquis personnels pour l’accès aux études d’architecture ;

le suivi de la réussite, de la poursuite d’études et de l’insertion professionnelle des étudiants ;

les activités culturelles, sportives, sociales ou associatives offertes aux étudiants, etc. ;

l'accueil et la réussite des étudiants présentant un handicap ou un trouble invalidant de la santé ;

la sensibilisation de tous les publics à l’architecture et à la diffusion de la culture architecturale et des enjeux de l’architecture, animées par des étudiants ou des enseignants.

COMPOSITION

Collège des enseignants et chercheurs

Titulaires

Laurence BASSIÈRES (HCA) – Suzel BALEZ (STA-CIMA) – Philippe CHAVANES (TPCAU) – Franck GAUBIN (STA CIMA) – Laure JACQUIN (TPCAU) – Laurence FALZON (ATR-APV) – Manuela FRANZEN (TPCAU) – Yann NUSSAUME (VT) – Julien JOLY (TPCAU) – Élise MACAIRE (SHS) – Séverine ROUSSEL (TPCAU) – Frédéric CHASTANIER (ATR-RA)

Suppléants

Élise KOERING (HCA) – Yves ROUBY (STA-CIMA) – Juliette POMMIER (TPCAU) – Louis BERGIS (STA-CIMA) – Marc DUJON (TPCAU) – Baptiste DEBOMBOURG (ATR-APV) – Pietro CREMONINI (TPCAU) – Flore BRINGAND (VT) – Anne BOYADJIAN (TPCAU) – Guillaume BARON (TPCAU) – Claudio SECCI (TPCAU) – Juliette PERNIN (ATR-RA)

 

Collège des étudiants

Titulaires

Solène LE RAI (L3) – Assia GOUMAR (ESTP AI3, L3) – Maud BAUER PRESTON (L2) – Pierre DE NADAI (L2) – Sophia BOUMAHDI VALDERA (L2) – Carla CORVO (M1)

Suppléants

Loup DESCARGUES (L2) – Julie PECQUET (ESTP AI3, L3) – Aïcha AL-JAMIL (L2) – Amelia DAVERDON (L2) – Pierre VASTEL (M1) – Félicie GUILLAUME (M1)

 

Collège des ATS 

Titulaire

Jacques BERGNA

Suppléant

Marc FAYOLLE DE MANS

 

Commission de la Recherche (CR)

Elue le 18 novembre 2022

MISSIONS

La commission de la recherche (CR) est compétente pour formuler des avis et des propositions sur toutes questions relatives aux orientations et à l’organisation de la recherche et la valorisation de ses résultats. Elle prépare et propose des mesures relatives à:

l’ organisation et à l’évaluation des unités de recherche ;

la meilleure répartition des services d’enseignement et de recherche ;

l’articulation entre la recherche et la formation ;

le développement des activités de diffusion de la culture scientifique, technique et industrielle.

COMPOSITION

Collège des professeurs ainsi que d'autres enseignants et chercheurs rattachés à une équipe de recherche

Titulaires

Rosa DE MARCO (AMP) – François GUÉNA (MAACC-MAP) – Anne D’Orazio (LET) – Catherine MAUMI (AHTTEP/AUSser) – Xavier LAGURGUE (GERPHAU) – Xavier BONNAUD (GERPHAU) – Anne TUSCHER (MAACC-MAP) – Alessia de BIASE (LAA) – Christian PÉDELAHORE (AMP) – Isabelle GRUDET (LET) – Manola ANTONIOLI (LAA) – Antonio BRUCCULERI (AHTTEP/AUSser)

Suppléants

Florence LIPSKY (AMP) – Nazila HANNACHI (MAACC-MAP) – Bendicht WEBER (LET) – Sophie DESCAT (AHTTEP/AUSser) – Jim NJOO (GERPHAU) – Céline BODART (GERPHAU) – Louis VITALIS (MAACC-MAP) – Ioana IOSA (LAA) – Olivier JEUDY (AMP) – Michael FENKER (LET) – Valérie JOUVE (LAA) –  Patrick LEITNER (AHTTEP/AUSser)


Collège des doctorants inscrits en formation initiale ou continue

Titulaires

Fleur RICHARD (AHTTEP) – Benjamin LOISEAU (MAACC-MAP)

Suppléants

Marcos COLINA LOPEZ (LET/LAVUE) – Claire DUCLOS-PRÉVET (MAACC-MAP)

 

Personnalités extérieures

Le Conseil d’administration a nommé les six personnalités extérieures suivantes pour une période de quatre ans :

Sonia KERAVEL, MCF, Docteur (HDR déposée, soutenance prévue pour avril 2023), enseignante-chercheure à l’Ecole Nationale Supérieure de Paysage, Versailles–Marseille.

Philippe DURANCE, Professeur au CNAM, titulaire de la chaire Prospective et Développement durable, directeur du département Innovation, membre du conseil pédagogique de l’Ecole doctorale (ED) Abbé Grégoire et responsable national du doctorat en sciences de gestion.

Nazih MECHBAL, Professeur des Universités Arts et Métiers ParisTech – ENSAM, Vice-président « formation » à HESAM Université.

Guillaume MEIGNIEUX, MCF en ATR à l’ENSA Clermont-Ferrand, Docteur en architecture, Architecte DPLG, cinéaste et vidéaste.

J. Kent FITZSIMONS, MCF en TPCAU à l’ENSAP Bordeaux, docteur de Rice University (Houston, Texas), membre du laboratoire PAVE (Profession, Architecture, Ville, Environnement) de l’ENSAP Bordeaux, Architecte diplômé de Mc Gill University.

Angelo BERTONI, Professeur HDR en Ville et territoires à l’ENSA de Strasbourg, Architecte – urbaniste (Université de Florence).

 

Comité Social d'Administration (CSA)

Le comité social résulte de la fusion entre l’ancien comité technique (CT) et l’ancien comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT).  

À partir de janvier 2023, le comité social est chargé de l’examen des questions collectives de travail à l’échelon duquel il est institué.

Le comité social d’administration de proximité est consulté et émet des avis concernant :  

- les questions touchant à l'organisation collective du travail ; 

- les questions et projets de textes concernant l'organisation et le fonctionnement des services ;  

- les orientations et moyens des services ; 

- les grandes orientations en matière de politique indemnitaire ;  

- la gestion prévisionnelle des effectifs, des emplois et des compétences (GPEEC). 

 

Une formation spécialisée en matière de santé, de sécurité et de conditions de travail est obligatoirement créée au sein du CSA. Ses attributions sont les suivantes :

- organisation du travail (rythme, pénibilité des tâches);

- environnement physique du travail (température, éclairage, aération, bruit, poussière, vibration) ;

- aménagement des postes de travail et leur adaptation aux agents ;

- aménagement et l'entretien des lieux de travail ;

- aménagement du temps de travail (travail de nuit, travail posté) ;

- nouvelles technologies et à leurs incidences sur les conditions de travail.

Dans le cadre des élections professionnelles, les personnels de l'école ont été appelés à voter du 1er au 8 décembre 2022 pour leurs représentants syndicaux au sein des Comités sociaux d'administration (CSA), des Commissions consultatives paritaires (CCP) et Commissions administratives paritaires (CAP).

A l’issue du dépouillement, le taux de participation de l’ENSA Paris-La Villette à ces élections est de 27,06 %.

S’agissant du CSA de l’école, une seule liste de candidature avait été déposée ;  6 représentants titulaires et 6 représentants suppléants de Sud Culture Solidaires sont élus :

Titulaires :

Éric LOCICERO, Juan Luis MORALES, Fiona MEADOWS, Virginia LAGUIA, Pietro DEL PEZZO

Suppléants :

Guglielmo MAZZOCCHI, Julie JAUPITRE, Alexandra THELIER, Mina SAIDI SHAROUZ, Bruno WEISS

 

 PV des élections et liste des élus

En savoir plus sur les comités sociaux / fonction-publique.fr

 

 

 

 

 

 


Ecole Nationale Supérieure d'Architecture de Paris-La Villette
144 avenue de Flandre - 75019 Paris - Tel : +33-1 44 65 23 00
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