Textes officiels 2018

Textes officiels


-Décret no 2018-105 du 15 février 2018 portant statut particulier du corps des professeurs et du corps des maîtres de conférences des écoles nationales supérieures d’architecture

-Décret no 2018-106 du 15 février 2018 relatif au conseil national des enseignants-chercheurs des écoles nationales supérieures d’architecture

-Décret no 2018-107 du 15 février 2018 relatif aux maîtres de conférences et professeurs associés ou invités des écoles nationales supérieures d’architecture

-Décret no 2018-108 du 15 février 2018 relatif aux intervenants extérieurs des écoles nationales supérieures d’architecture

-Décret no 2018-109 du 15 février 2018 relatif aux écoles nationales supérieures d’architecture

-Arrêté du 24 avril 2018 relatif aux champs disciplinaires

-Arrêté du 7 mai 2018 relatif à la procédure d’inscription sur les listes de qualification aux fonctions de maître de conférences ou de professeur des écoles nationales supérieures d’architecture

-Arrêté du 22 mai 2018 relatif à l’élection des membres titulaires et suppléants du Conseil national des enseignants-chercheurs des écoles nationales supérieures d’architecture

-Arrêté du 2 novembre 2018 fixant les modalités d’organisation et de fonctionnement des comités de sélection chargés du recrutement des professeurs et maîtres de conférences des écoles nationales supérieures d’architecture

-Arrêté du 2 novembre 2018 relatif à l’organisation et aux procédures disciplinaires prévues par le décret no 2018-105 du 15 février 2018 portant statut particulier du corps des professeurs et du corps des maîtres de conférences des écoles nationales supérieures d’architecture

 

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